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Le bruit

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Le bruit

 Les différents types de bruits : voisinage, avions, véhicules...Tout bruit gênant causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution est interdit, de jour comme de nuit.

Les dérogations

Une dérogation permanente est admise pour la fête nationale, le 1er janvier, la fête de la musique, les fêtes organisées par la commune, et pour les annonces d'ordre public faites par la commune.

Travaux réalisés par des entreprises

Les travaux bruyants susceptibles de cause une gêne de voisinage, réalisés par des entreprises publiques ou privées, à l'intérieur de locaux ou en plein air, sur le domaine public ou privé, y compris les travaux d'entretien des espaces verts ainsi que ceux des chantiers sont interdits :- avant 8h et après 20h tous les jours de la semaine

- les samedis, dimanches et jours fériés
sauf en cas d'intervention urgente nécessaire pour le maintien de la sécurité des personnes et des biens.
Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage.

Travaux par des particuliers

Les travaux momentanés de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuses à gazon, débroussailleuses, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques, etc, ne peuvent être effectués que :

- les jours ouvrables de 8h00 à 12h et de 14h à 19h30
- les samedis de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
- les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Lutte contre le bruit
Nuisances aériennes : informations et numéros utiles
 
Arrêté municipal du 20/11/2012
 
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